Marque expirée - Marque en non vigueur

AMV Autocars Marne la Vallée
AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE SA

Numéro de dépôt :
98729174
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque AMV Autocars Marne la Vallée

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMV Autocars Marne la Vallée »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE domicilié(e) 21-23 RUE JACQUARD, ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2367446) - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE domicilié(e) 21-23 RUE JACQUARD, ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2367446) - 77400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMV Autocars Marne la Vallée est expirée depuis le 15 avril 2018.

AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : pep's


AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE SA - 21-23 RUE JACQUARD, ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2367446) - 77400 - France


AUTOCARS DE MARNE LA VALLEE - 21-23 RUE JACQUARD, ZONE INDUSTRIELLE,77400 LAGNY SUR MARNE (dossier no 2367446) - 77400 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367446 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Transport interurbain de voyageurs en lignes régulières.